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La justice prédictive par Katia Elkaim


Maître Marguerite Poppel, avocate au barreau, titulaire d’un diplôme d’avocate spécialiste en droit pénal s’installa à son bureau.

Son cabinet était ouvert de 9h00 à 17h00, ce par quoi il fallait comprendre que ceux qui souhaitaient la consulter pouvaient avoir un rendez-vous à distance durant cet horaire.

En se connectant au moyen du logiciel Avoom, les clients de Me Poppel voyaient sur leur écran l’image d’une porte stylisée sur fond bleu ciel avec en son centre le logo en médaille de l’Étude.

Me Poppel était informée de l’arrivée de son visiteur par une sonnerie activée par ce dernier sur l’icône d’un carillon.

Depuis l’introduction du virtuel dans la profession, les charges s’étaient grandement allégées, grâce notamment à l’e-secrétaire. En plus, depuis qu’elle pouvait se vêtir numériquement, il n’était pas rare qu’elle reçoive en pyjama les plus matinaux, vêtue à leurs yeux d’un tailleur de couturier.

Ce matin-là, le premier client de Me Poppel était nouveau.

Après qu’elle eût vérifié son numéro d’identification, elle s’enquit de la raison de sa présence.

- Maître, commença l’homme d’une quarantaine d’années, j’ai été repéré par la police au volant d’un véhicule non calibré.

- Vous voulez dire que vous conduisiez une voiture débridée qui a été repérée par un radar ?

- Oui, c’est exactement cela !

- Était-ce la première fois, demanda l’avocate, le nez dans sa base de données ?

- Presque la première fois, puisque la seule fois où cela est arrivé, j’ai eu le bénéfice du doute.

La juriste enleva ses lunettes, le nez froncé.

- À quelle vitesse rouliez-vous ?

- Heuhh, d’après le rapport de police que je vous envoie d’ailleurs immédiatement, j’ai dépassé la limite de 17 km/h.

- Agglomération ? En-dehors ? Voie rapide…

- Agglomération !

Me Poppel se renfrogna encore plus. Elle leva les yeux de son écran de contrôle.

- Alors cher Monsieur, avec 17 km/h de dépassement dans une agglomération, vous allez payer une amende allant de 1'000.- à 4'000.- et passer entre un et six mois en semi-détention. Vous connaissez le nom du juge ? Ce sont les trois initiales à la fin de l’information de jugement.

- Hemm… laissez-moi regarder… les initiales sont IPE.

- Ah vous avez de la chance. Il s’agit du juge Perrier. C’est un clément. Vous allez être condamné à 2'200.- d’amende et 40 jours de semi-détention. Vous pouvez faire appel si vous le souhaitez.

Le client poussa un soupir.

- Maître Poppel, je ne peux pas me permettre pour de raisons professionnelles, la moindre inscription à mon casier judiciaire. Comment pensez-vous me sortir de là ?

- Vous sortir de quoi ?

- Et bien faire en sorte que je ne sois pas condamné, ou au moins pas aussi sévèrement…

- Mais Monsieur, je vous ai dit ce que vous risquiez, je vous l’ai exposé tel que cela ressort clairement du logiciel de prédictibilité judiciaire. Il n’y a rien de plus que je puisse faire.

- Mais c’est impossible Maître, à quoi servez-vous ?

- Je comprends votre frustration, mais depuis que les algorithmes évaluent avec précision le type et la quotité de la peine, il n’y a plus rien à faire. C’est devenu extrêmement précis. En outre, depuis que l’on peut ajouter à l’équation le nom du juge en charge du dossier, le calcul est quasiment sans marge d’erreur. D’ailleurs, pour tout vous dire, le juge utilisera la même plateforme, cela garantit une absolue impartialité de la sentence.

- Maître, je suis absolument estomaqué par ce que vous me dites et je considère qu’il n’y a plus de justice !

- Ah mon bon Monsieur, c’est un débat sans fin que la prédictibilité de l’infraction et de la récidive, parce que les peines infligées visent plus à vous empêcher de recommencer qu’à vous punir. C’est un renforcement négatif.

D’ailleurs, à la fin du XIXème siècle, Cesare Lombroso avait déjà essayé de prédire les caractéristiques d’un criminel-né. Vous voyez cela ne date pas de hier.

- Moi qui croyais que le juge prenait en considération les circonstances personnelles des gens, comme par exemple le fait que si j’ai dépassé la vitesse autorisée, c’était pour aller éteindre un réchaud chez ma vieille mère qui l’avait oublié. C’est un cas de force majeure, non ? J’ai évité l’incendie, personne n’en tient compte ?

- Laissez-moi introduire ces paramètres dans le logiciel, mais ça va vous coûter plus cher… Vous êtes prêt à cette dépense, si oui, veuillez transférer le montant indiqué sur votre écran.

- Vous exagérez mais c’est fait. Alors ?

- Le programme m’indique que le juge va considérer qu’il a déjà fait preuve de clémence. N’oubliez pas que vous êtes récidiviste, je n’y peux rien, Monsieur…c’est le logiciel !

- Mais comment faites-vous évoluer la doctrine juridique si tout est joué d’avance ?

- Vous avez raison, c’est un problème mais dans la mesure où même les erreurs volontaires du juge sont prises en compte, je ne vois pas ce que je peux faire…

- Peut-être solliciter une audience au Tribunal ?

- Oh mais non, plus personne n’y va… Je suis vraiment désolée, Monsieur, la seule chose que je peux encore faire pour vous, c’est vous aider à vous organiser pour que vous ne perdiez pas votre emploi durant votre détention.

- Bon ! Je vous avoue être dépité.

- Je comprends. Si nous avons terminé, je vous invite à régler le montant qui va s’afficher sur votre écran. Le nombre de minutes est indiqué en haut à gauche. Je reste à votre disposition pour l’appel, dès que nous connaîtrons le nom des juges d’appel disponibles dans le délai d’appel. Nous évaluerons alors quel est le jour propice pour déposer notre recours, en fonction du juge le plus clément.

Au revoir Monsieur.

Me Marguerite Poppel cliqua alors sur la touche : « Mettre fin à la réunion ». La sonnerie retentit à nouveau. C’était le client suivant.

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